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Activité partielle et activité partielle longue durée

ACTIVITÉ PARTIELLE ET ACTIVITÉ PARTIELLE LONGUE DURÉE : NOUVELLES DISPOSITIONS À PARTIR DU 1ER AVRIL

Dans le cadre de l’actualisation des taux et montants d’allocation et d’indemnité d’activité partielle de droit commun et d’activité partielle longue durée, des modifications importantes sont envisagées à compter du 1er avril 2021.

Hexopée propose pour ses adhérents un travail de documentation particulièrement détaillé autour de l’activité partielle (https://www.hexopee.org/publication/660) et APLD (https://www.hexopee.org/publication/746) et notamment :
- un tableau récapitulatif des taux et montants d’allocation et d’indemnité d’activité partielle ;
- une fiche relative aux modalités de recours à l’activité partielle de droit commun ;
- une fiche relative aux modalités de recours à l’activité partielle de longue durée ;
- un modèle d’accord d’entreprise ;
- un modèle de document unilatéral de l’employeur en vue de la mise en place du dispositif d’APLD au sein d’une association.

Pour plus d’informations : www.hexopee.org 

Les associations culturelles en souffrance

LES ASSOCIATIONS CULTURELLES EN SOUFFRANCE

Alors que l’arrêt est presque total pour un quart des associations, le sentiment d’abandon par les pouvoirs publics est massif et traduit d’abord un sentiment de non-reconnaissance qui transparait dans l’enquête-flash de la Cofac.

Une défiance envers l’État
Dans cette enquête-flash (1) conduite par la Cofac (https://www.cofac.fr/) au 1er trimestre 2021 (cf documents en téléchargement plus bas), ce qui frappe le plus c’est la défiance envers l’État et les Régions. En effet, plus de 80% des répondants déclarent se sentir abandonnés par les pouvoirs publics nationaux et régionaux. Ils ressentent une non-reconnaissance de l’implication citoyenne bénévole au quotidien mais éprouvent également une difficulté d’accès aux mesures de soutien.

Les collectivités locales semblent moins touchées, puisque 45 % des responsables associatifs culturels se sentent soutenus par elles, même s’ils sont 55 % à juger les mesures d’accompagnement insuffisantes.

Une reprise très hypothétique
Au-delà de l’arrêt total de l’activité (c’est le cas pour 27 % des associations culturelles même si une petite moitié des bénévoles restent mobilisés), elles redoutent un redémarrage incertain qu’elles n’entrevoient pas avant l’automne. En effet, nombre d’entre elles redoutent une reprise qui n’en soit pas une. Elles craignent que de nombreux responsables ne finissent par « jeter l’éponge », et constatent que les adhérents ont parfois pris d’autres habitudes demandant moins d’investissement personnel. La perte d’adhésion, tout comme pour les activités sportives, est évaluée à 30 % en moyenne aujourd’hui.

Un secteur en quête de reconnaissance
Si les équipes professionnelles des lieux culturels ont pu conserver une part d’activité, même très restreinte, ce n’est pas le cas des pratiques en amateurs, des activités festives et événementielles. Il en va de même pour les structures d’enseignement artistique, qui, loin des grands équipements, sont gérées dans 85 % des cas par le secteur associatif. Elles emploient 300 000 personnes dont 100 000 artistes. Si ces structures disparaissaient ce sont aussi des entreprises économiques qui s’effondreraient également, bien que situées dans le champ non lucratif. Ces chiffres considérables justifient une large partie de la colère et du désespoir de leurs responsables.

Une interpellation du Gouvernement
Dans son communiqué de presse, la Cofac interpelle le Gouvernement : « Ces citoyens investis dans la vie de la Cité, leurs fédérations et leur coordination sont prêts à participer à l’élaboration de plans de reprise en toute sécurité avec le Gouvernement pourvu que l’on cesse de les prendre pour quantité négligeable ».

Pour aller plus loin, téléchargez :

Le communiqué de presse de la Cofac :
https://laligue.org/wp-content/uploads/2021/03/CP_-Barometre-Cofac-1TR21-100321.pdf 
La synthèse de l’enquête :
https://laligue.org/wp-content/uploads/2021/03/COFAC-barome%CC%80tre-flash-1TR2021-syntheseVF.pdf 
Pour plus de renseignements : Jean-Noël Matray / Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 

(1) Sondage en ligne adressé aux associations culturelles du 21 janvier au 8 février 2021 : 830 réponses reçues

Source : https://laligue.org/ 

Modalités d'organisation des AG

Les ordonnances prises en application de la loi d’urgence covid-19 ont permis aux responsables associatifs de reporter ou de modifier les modalités de tenue des réunions des instances associatives. Une nouvelle ordonnance n°2020-1497 du 2 décembre 2020 a reconduit ces mesures jusqu’au 31 juillet 2021 et a proposé de nouvelles possibilités. Un schéma explicatif résume ces ordonnances.

Le décret n°2020-925 du 29 juillet 2020 a prorogé la durée d’application de l’ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l’épidémie de covid-19 jusqu’au 30 novembre 2020. Il a porté également prorogation jusqu’à la même date du 30 novembre 2020 de la durée d’application du décret n° 2020-418 du 10 avril 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l’épidémie de covid-19.

En application de la loi d’urgence n°2020-1379 du 14 novembre 2020, une nouvelle ordonnance n°2020-1497 du 2 décembre 2020 a reconduit ces mesures jusqu’au 1er avril 2021 et a proposé de nouvelles possibilités. Le décret n°2021-255 du 9 mars 2021 les proroge jusqu’au 31 juillet 2021.

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Les modalités : le PV doit mentionner le recours aux facultés dérogatoires prévues par les ordonnances.
Dans le cadre d’une conférence téléphonique ou audiovisuelle, il est toujours possible de prévoir le vote par procuration avec instruction de vote même si les statuts n’ont pas prévu cette possibilité de mandat.

Les risques des moyens de télécommunication :

prouver la participation à distance de membres qui ne signent pas une feuille de présence ;
authentifier les membres qui participent à une consultation électronique par main levée virtuelle, écrite, ou visible en visio conférence ;
garantir la sincérité des décomptes et donc des résultats ;
justifier que l’absence de débats oraux n’a pas altéré la compréhension et le consentement des membres.
Dans ces cas, les associations peuvent s’inspirer des pratiques développées par les grandes sociétés (contenu du formulaire de vote à distance à envoyer, documents annexes, bulletin de vote, délais d’envoi, etc.). Il existe des prestataires spécialisés dans l’organisation pratique d’un tel vote (ex : alphavote, LegaVote, neovote, gs-vote.fr, easyquorum, slibvote, gedicom.fr, survey monkey, ...). Le risque mesuré a donc un coût.

https://www.associations.gouv.fr/report-ou-tenue-des-instances-associatives-ag-ca-un-schema-pour-comprendre.html

Nouveau protocole ACM

Nouveau protocole ACM

Vous trouverez en pièce jointe, le nouveau protocole ACM applicable dès à présent au sein de vos structures. Il précise notamment des éléments concernant :

- le port du masque (grand public filtration à 90%), obligatoire dans les espaces clos et les espaces extérieurs ;

- les activités en plein-air : elles peuvent être organisées dans le respect des gestes barrières, dans les espaces ouverts au public et dans une mesure raisonnable ;

- les transports en commun et les compagnies privées peuvent être utilisés, dans la mesure où les gestes barrières sont respectés ;

Ce protocole est également valable pour les accueils de jeunes.

Les accueils de loisirs extrascolaires bénéficient de la même dérogation que les accueils de loisirs périscolaires concernant le couvre-feu.
La complétude de l'attestation dérogatoire permettra aux responsables légaux de venir récupérer leurs enfants après 18h.

Informations transmises par le Service Départemental à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports.

A compter du 1er janvier 2021, le Service Départemental à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports (SDJES) de la DSDEN des Bouches-du-Rhône exerce les missions départementales Jeunesse et Sports en lieu et place de la direction départementale déléguée de la DRDJSCS.

pdfProtocole dossier

Enquête dirigeant.e.s bénévoles - Comment percevez-vous vos responsabilités ?

La question des responsabilités juridiques se pose au quotidien pour les dirigeants bénévoles au sein des associations. Mais plus encore aujourd’hui où l’actualité fait prendre au sujet une teinte particulière. Il y a d’un côté, la crise sanitaire et ses impacts sur le fonctionnement des associations, et de l’autre côté le projet de loi confortant le respect des principes de la République, actuellement en discussion parlementaire, qui renvoient aux responsabilités qui incombent au dirigeant bénévole.

Aussi, Le Mouvement associatif, en partenariat avec Aesio mutuelle, a souhaité interroger les dirigeants bénévoles, afin d’avoir une idée précise de la façon dont ils appréhendent et perçoivent leurs responsabilités, comment ils sont accompagnés dans l’exercice de leurs fonctions et de quels outils ils disposent pour les assumer.

Plus de 4000 dirigeants bénévoles ont répondu à l’enquête, proposée en ligne du 10 novembre au 16 décembre 2020 en coopération avec Recherches & Solidarités.

Le Mouvement associatif s’appuiera sur l’analyse des résultats, restitués le 9 février 2021, pour poursuivre le travail législatif notamment dans le cadre des élections présidentielles et législatives et pour travailler avec les acteurs de l’accompagnement des associations pour identifier des solutions adaptées aux problématiques repérées.

pdfDossier "Les responsabilités des dirigeant.e.s bénévoles"

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La ligue engagée dans l'éducation aux objectifs de développement durable

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LA LIGUE, ENGAGÉE DANS L’ÉDUCATION AUX OBJECTIFS DE DÉVELOPPEMENT DURABLE (ODD)

Dans la continuité de ses actions d’éducation à la transition écologique, la Ligue a signé un partenariat avec La plus grande leçon du monde (https://worldslargestlesson.globalgoals.org/fr/). Cette association d’origine britannique, fondée par l’ONG "Project Everyone" (http://www.project-everyone.org/) , vise à sensibiliser les éducateurs et les enfants aux 17 objectifs de développement durable de l’ONU.

La plus grande leçon du monde conçoit un grand nombre d’outils numériques, à la fois créatifs et pédagogiques, permettant de monter en compétences sur la question des ODD à travers la lecture, la vidéo, l’organisation de débats, de projets. En 2019, ses ressources disponibles en plus de 30 langues, dont le français, ont permis de toucher près de 17,9 millions d’enfants dans plus de 160 pays. Elle est aujourd’hui partenaire d’organisations internationales telles que l’Unicef et l’Unesco.

Grâce à ce partenariat, la Ligue de l’enseignement souhaite engager ses différents secteurs d’action traitant de la transition écologique dans une perspective globale et internationale : « Agir local, penser global. »
Cette dynamique rejoint l’un des trois axes de mission du grand programme d’engagement Transi’Terre qui s’adresse aux jeunes volontaires en service civique et aux bénévoles : « Comprendre, avec un esprit critique, la complexité des questions de développement et de transition écologique et sociale au niveau mondial ». Elle s’inscrit également dans le grand programme d’engagement « Jeunes solidaires sans frontières », qui vise à sensibiliser et accompagner les jeunes sur les enjeux de solidarités au local et à l’international, dans un contexte marqué par des interdépendances à l’échelle mondiale.

Cette collaboration donnera lieu à :

- Un partage d’outils pédagogiques sur les ODD (que signifient les ODD ? Quelle lecture en avoir ? Quelle est leur utilité ?), la transition écologique à travers la lecture des ODD (en quoi l’écologie représente un pilier fondamental à la construction d’un avenir meilleur et durable pour tous), le passage à l’action (comment puis-je agir sur la transition écologique à travers la perspective des ODD ? Quels acteurs impliquer ?).
- Un webinaire consacré à la question des ODD et à la prise en main des ressources pédagogiques.
- Une conférence animée par des membres de La plus grande leçon du monde et d’autres organisations internationales (ex : Unicef) pour présenter des retours d’expériences du terrain en matière d’animation des outils dans différentes régions du monde.
- Une présence lors des rassemblements nationaux du grand programme Transi’Terre.
- Des objectifs concrets en matière de publics sensibilisés et formés aux ODD, avec la perspective d’atteindre 3 000 jeunes dès la première année du partenariat.

Afin de recevoir toutes les informations sur les projets mis en œuvre dans le cadre de ce partenariat, vous pouvez contacter :
Léna Picard, chargée de mission transition écologique et sociale
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 

Source de l'article : article posté le 02/02/2021 sur https://laligue.org/ 

Vœux 2021 - Les mots de la Présidente de la Ligue 13

Sans titre

Chères amies, chers amis

Nous avons quitté 2020, année qualifiée d’inédite, compliquée, difficile, parfois dramatique pour certains, nous voilà donc ouvrant une page nouvelle et cependant dans des conditions inédites.

Cependant, nous souhaitons conserver ce traditionnel rituel de présentation des vœux, afin de réaffirmer que malgré l’adversité, malgré le coronavirus nous sommes avant tout animés de ce profonde condition d’êtres sociaux œuvrant les uns avec les autres pour un avenir meilleur.

Nous lèverons donc virtuellement notre verre de l’amitié mais nous espérons que nous pourrons rapidement le faire en vrai !

Au nom du CA que je préside, au nom de la direction de notre fédération avec à sa tête Isabelle Dorey Directrice générale, Karim Touche, Directeur général adjoint, l’ensemble des cadres et salariés de notre fédération et tout particulièrement l’équipe du service vie Associative, nous tenons à remercier l’ensemble des associations affiliées qui par leurs initiatives, leur présence au quotidien auprès des populations du département ont su entretenir cette vie sociale qui s’est révélée tant importante durant cette période.

En 2021, nous entrons définitivement dans cette deuxième décennie. Des difficultés sont sans doute à prévoir, difficultés sociales, économiques, également relationnelles : la peur, la méfiance, le repli sur soi s’installent.

V. Hugo disait « l’avenir est une porte, le passé en est la clé » je suis donc persuadée qu’au vu de l’année que nous venons de traverser, nous saurons ensemble relever les défis importants qui se présentent à nous. Avec vos compétences, votre imagination, votre dynamisme et surtout votre désir de vivre et agir ensemble pour un monde plus juste, plus solidaire, plus fraternel nous saurons aborder et traverser cette année 2021 et préparer un avenir plus serein, prenant en compte notre condition humaine sur une planète dont il est impératif de prendre soin.

Au nom du CA, de l’ensemble des collaborateurs et acteurs de notre fédération, en mon nom personnel je souhaite que cette année nouvelle soit remplie d’espoir, qu’elle soit la plus sereine possible auprès de ceux et celles qui vous sont chers, qu’elle vous apporte de nombreuses satisfactions tant professionnelles et collectives que personnelles, épargnant votre santé, endiguant le flot montant de l’indifférence,

Et de façon très personnelle, je voudrais vous offrir ces quelques mots d’Andrée Chedid :

« Je suis une inconditionnelle du mot espoir. Je ne crois ni en la fatalité ni en une histoire écrite d'avance. Si l'on est ouvert à l'autre, si l'on aime la vie, elle finit toujours par vous répondre et par se refléter en vous. »

Suzanne Guilhem, Président de la Ligue de l'enseignement - Fédération des Bouches-du-Rhône

Suzanne Guilhem 

Édition du guide « La laïcité à l’usage des parents » par la FCPE et la Ligue de l’enseignement

Cher.e.s ami.e.s, cher.e.s militant.e.s laïques,

Le 9 décembre dernier, nous avons célébré l’anniversaire de la loi dite de « séparation des églises et de l’État » votée en 1905.

Cet anniversaire est intervenu dans un contexte particulier, plus d’un mois après l’assassinat de Samuel Paty et l’attentat de Nice, mais aussi en prolongement du discours du Président de la République aux Mureaux sur
la lutte contre les séparatismes.

Nous nous trouvons maintenant au cœur d’un important débat public lancé par la présentation du projet de loi « confortant les principes républicains » en Conseil des ministres, débat qui se poursuivra dans les prochains mois au cours des futures discussions parlementaires qui
s’ouvriront en début d’année.

C’est pourquoi, nos deux organisations, la FCPE et la Ligue de l’enseignement, fortes de leur longue histoire commune au côté de l’Ecole publique et laïque, ont élaboré le livret « la laïcité à l’usage des parents
d’élèves » que vous trouverez en pièce jointe.

Son ambition est de promouvoir une culture partagée autour du principe de laïcité, dans le cadre d’une coéducation à réaffirmer comme essentielle pour la réussite de tous les enfants et de tous les jeunes.

Il vise à mieux faire connaitre ce principe central d’organisation de notre République démocratique, laïque et sociale, et contribue à lever quelques idées fausses pour préciser la manière dont l’Ecole publique le fait vivre au quotidien.

Ce livret a vocation à être accessible au plus grand nombre : il se veut un support d’information et d’explication à utiliser dans le cadre d’animations
avec tous les parents. Il peut également être mobilisé pour croiser ces échanges avec les équipes éducatives scolaires comme périscolaires, en lien avec nos autres partenaires laïques réunis notamment au sein du CAPE, Collectif des Associations Partenaires de l’Ecole publique.

Il est plus que jamais indispensable de promouvoir la laïcité et de la faire vivre ainsi en actes au service des grandes valeurs de notre République qui nous permettent de vivre libres, égaux et dans la Fraternité.

Sachant pouvoir compter sur votre mobilisation,

Avec nos salutations laïques et militantes,

Carla DUGAULT et Rodrigo ARENAS, co-président.es de la FCPE
Michèle ZWANG-GRAILLOT, présidente et Jean-Paul DELAHAYE, administrateur délégué à la laïcité, de la Ligue de l’enseignement

pdfTélécharger le guide

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